top of page

A toutes personnes désirant utiliser ou qui on utilisées des photos du photographe William Tieche (autre que le ou les  site convenue avec le photographe ) à des fins publicitaire ou des publications sur brochure ou autre site internet dans un cadre d’illustrations publicitaire pour récolter de l’argent ou des font; doivent  prendre contacte et faire part de leur utilisation à fin que nous puissions définir  d'un l'accord du photographe.  

Toutes les photos présentées du site, sont de droit réserver à son auteur, merci de respecter ce droit

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, est interdite sans accord.

Loi fédérale  Sur le droit d’auteur et les droits voisins (Loi sur le droit d’auteur, LDA) ∗1 Du 9 octobre 1992

(État le 1er janvier  2017) Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (RS 231.1) 

Toute photographie est protégée par la loi fédérale concernant les droits d’auteur sur les œuvres  littéraires et artistiques du 9 octobre 1992. Les contrevenants sont   passibles de sanctions, tant civiles  que pénales (à titre d’exemple, toutes les photographies présentées dans ce site ou dans les sites liés  sont protégées).

  • Facebook Clean
  • Instagram Clean
  • Twitter Clean
  • Flickr Clean
bottom of page